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Propriétaire du site
Conseil Départemental des Deux-Sèvres (Collectivité Territoriale)
Mail Lucie Aubrac
CS 58880
79028 NIORT Cedex
France
Tél : +33 (0)5 49 06 79 79

Responsable de la publication
La responsable de la publication, Coralie DENOUES, Présidente du Département des Deux-Sèvres. Pour contacter le responsable de la publication, veuillez utiliser le formulaire de contact.

Hébergeur du site
DIALOG
4 Rue de la Mariette
72100 Le Mans
France
Tél : +33 2 43 16 02 30

Présentation et principe
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : Mon Asso 79.
Le site Mon Asso 79 regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site Mon Asso 79. Le site Mon Asso 79 est mis à jour régulièrement par le Département des Deux-Sèvres et ses partenaires.
Le Département des Deux-Sèvres s'efforce de fournir sur le site Mon Asso 79, des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

Disponibilité des contenus
Le site Mon Asso 79 est par principe disponible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, le Département des Deux-Sèvres s'engage à faire son maximum afin de rétablir l'accès au service et s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention. N'étant soumis qu'à une obligation de moyen, le Département des Deux-Sèvres ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du service.

Propriété Intellectuelle
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Crédits photos et vidéos
Le Département des Deux-Sèvres, DR.

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